Les délibérations du CM

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CM du 2 décembre 2023 :

Délibération n°2023_046 (Détermination du ratio promus/promouvables) : Voir ICI

Délibération n°2023_047 (Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57) : Voir ICI

Délibération n°2023_048 (Demande d’aide financière – Plan de relance –) : Voir ICI

Délibération n°2023_049 (Dénominations des voies publiques) : Voir ICI

Délibération n°2023_050 (Demande d’aide financière – Comité des Massifs – AEP) : Voir ICI

Délibération n°2023_051 (DM 002-021222023) : Voir ICI

Délibération n°2023_052 (Demande d’aide financière – Fonds de Solidarité Territorial 2024- ) : Voir ICI

CM du 17 juin 2023 :

Délibération n°2023_013 (Création d’un emploi permanent d’agent de maitrise principal territorial à temps complet) : Voir ICI

Délibération n°2023_014 (Création d’un emploi permanent d’adjoint territorial principal de 1ère classe à temps complet) : Voir ICI

Délibération n°2023_015 (Adoption  du RPQS de l’eau potable pour 2022) : Voir ICI

Délibération n°2023_016 (Adoption  du RPQS de l’assainissement collectif pour 2022) : Voir ICI

Délibération n°2023_017 (Adoption  du RPQS de l’assainissement non collectif pour 2022) : Voir ICI

Délibération n°2023_018 (Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données) : Voir ICI

Délibération n°2023_021 (Décision modificative 001-24062023) : Voir ICI

Délibération n°2023_022 (Demande de complément de subvention ç l’Agence de l’eau et à la CdC) : Voir ICI

Délibération n°2023_023 (Demande aide financière (mur du cimetière) – Dotation quinquennale) : Voir ICI

Délibération n°2023_026 (Demande aide financière (vidange et borne à incendie) – Dotation quinquennale) : Voir ICI

Délibération n°2023_028 ( Convention exceptionnelle – Restaurant communal) : Voir ICI

CM du 15 avril 2023 (Budget):

Délibération n°2023_005 (Vote du compte de gestion (CG) 2022) : Voir ICI

Délibération n°2023_006 (Vote du compte administratif  (CA) 2022) : Voir ICI

Délibération n°2023_007 (Affectation du résultat de fonctionnement 2022) : Voir ICI

Délibération n°2023_008 (Vote des taxes locales 2023 : Voir ICI

Délibération n°2023_009 (Adoption du budget primitif (BP) 2023 : Voir ICI

CM du 11 février 2023:

Délibération n°2023_001 (Adressage: Demande d’aide financière – Dotation Comité des Massifs ) : Voir ICI

Délibération n°2023_002 (Réfection enrobé du Hameau de Terlaghja – Demande de subvention ) : Voir ICI

Délibération n°2023_003 (Réfection enrobé du Hameau de Grate – Demande de subvention ) : Voir ICI

Délibération n°2023_004 (Eglise de Santa Maria di Riscamone – Demande de subvention ) : Voir ICI

CM du 26 novembre 2022: 

Délibération n°2022_042  (Dissolution du SIVU du Bas-Rustinu) : Voir ICI

Délibération n°2022_043  (Restitution de compétences de la CCPP) : Voir ICI

Délibération n°2022_044  (Décisions modificatives DM 004_26112) : Voir ICI

CM du 1er octobre 2022: 

Délibération n°2022_036  (Réfection du forage du hameau de Valle) : Voir ICI

Délibération n°2022_037 (Transfert de compétences AEP) : Voir ICI

Délibération n°2022_038  (Commission Départementale de Coopération Intercommunale) : Voir ICI

Délibération n°2022_039 (Tarification des compteurs d’eau potable : Voir ICI

CM du 4 août 2022:

Délibération n°2022_034 (Réfection du forage du hameau de Valle) : Voir ICI